Shipping policy
Frais de livraison
Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement et sont facturés en supplément du prix indiqué sur le Site.
Une offre de port gratuit peut parfois être proposée pour certains Produits, et sera indiquée sur le Site avec ses modalités pratiques. Si la Commande contient d’autres Produits non soumis à cette offre, les frais de livraison pourront être facturés à proportion des Produits non soumis à cette offre, à la discrétion du Vendeur.
Lieu de Livraison
Le Site n’a pas de limitation géographique de livraison, les Commandes peuvent être expédiées dans le monde entier.
Les frais de livraison seront adaptés selon le lieu de livraison :
- En France et au sein de l’Union Européenne ;
- Le reste du monde : variables selon le lieu de livraison.
La livraison sera effectuée au lieu indiqué par le Client lors de sa Commande.
Douanes
En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les DOM-TOM, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée.
Toute taxe non indiquée lors du processus de Commande pourra être mise à la charge du Client par les administrations du pays concerné, eu égard à la législation applicable.
Délai de livraison
Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de Commande ou dans la description des Produits commandés, et sauf cas de Force Majeure, le Vendeur s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de sept (7) jours après la conclusion du contrat avec un Client.
Le Client sera avisé par le Vendeur de la date d’expédition. Il appartient au Client de s’assurer que la Commande pourra être réceptionnée par lui-même ou toute personne présente à son adresse.
En cas d’absence du Client à la date prévue pour la livraison, et si le colis est retourné au Vendeur en cas de non-retrait de celui-ci par le Client, le Vendeur pourra demander au Client le paiement des frais de livraison si celui-ci souhaite que la Commande lui soit renvoyée.
Transfert de propriété et de risques
La propriété des Produits est transmise soit :
- si la Commande a été intégralement réglée avant la livraison : par la signature du bon de livraison du Vendeur ou du transporteur par la personne ayant réceptionné les produits, selon le mode de livraison choisi.
- Si la Commande n’a pas été réglée au moment de la livraison : à l’encaissement de l’entier règlement par le Vendeur.
La livraison peut être effectuée au Client lui-même ou à toute personne présente à l’adresse indiquée à l’heure de la livraison.
Tout risque de perte, de vol ou d'endommagement du ou des Produit(s) est transféré au seul Client au moment de la signature du bon de livraison.
Refus de colis
Le Client ou la personne réceptionnant la Commande peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassé…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client ou de la personne réceptionnant la Commande.
Pour exercer son droit de refus, le Client ou la personne réceptionnant la Commande devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée.
A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client.
Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa Commande.
Si le Client ou la personne réceptionnant la Commande a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les Commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la Commande.
Erreur de livraison ou échange
En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur.
Retard de livraison
Conformément à l’Article L114-1 du Code de la Consommation, tout retard de livraison supérieur à sept (7) jours, et sauf en cas de Force Majeure, peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté.
Le Client sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de Force Majeure.
Perte par le transporteur
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages et préjudices indirects ou immatériels, quelle qu'en soit la cause, liés à la perte ou l'avarie de l’envoi du Client par le transporteur, ni des conséquences pécuniaires, directes ou indirectes, en résultant.